Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEATS
Monsieur PIERRE ANCILOTTO

Numéro de dépôt :
4684315
Date de dépôt :
21/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2030
HEATS de PIERRE ANCILOTTO

Présentation de la marque HEATS

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2020 par monsieur PIERRE ANCILOTTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est monsieur PIERRE ANCILOTTO domicilié(e) 1A Rue des peupliers - 31150 - FENOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIERRE ANCILOTTO domicilié(e) 1A rue des peupliers - 31150 - FENOUILLET - France.

La marque HEATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4684315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEATS arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.

PIERRE ANCILOTTO a également déposé les autres marques suivantes : H HEATS


Monsieur PIERRE ANCILOTTO - 1A Rue des peupliers - 31150 - FENOUILLET - France


Monsieur PIERRE ANCILOTTO - 1A rue des peupliers - 31150 - FENOUILLET - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Accessoires pour instruments de musique; Batteries [instruments de musique]; Caisses claires; Caisses [instruments de musique]; Grosses caisses; Peaux de tambours; Timbre pour caisses claires; Instruments de musique ; instruments de musique électroniques.